--- MENTIONS LEGALES --- |
INFORMATION GENERALE | ||||||
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OBJECTIF DU SITE |
L'objectif du site (nom français: Oeil du Mollusque; nom anglais, MolluSCAN eye; deux marques déposées) est de mettre en ligne un outil d'étude de l'éthologie des mollusques bivalves, initialement développé pour la recherche fondamentale par le CNRS et l'Université Bordeaux 1. L'approche est résolument scientifique. Le site est actuellement utilisé pour la recherche en écophysiologie, écotoxicologie et chronobiologie. Les animaux suivis peuvent être utilisés comme objets d'études au sens propre, aide à la compréhension d'une ressource exploitée (ostréiculture), bio-capteurs de la qualité de l'environnement au sens large (évolution de la physico-chimie, des ressources trophiques), et bio-capteurs de la qualité de l'eau dans un sens plus restreint (pollutions). Une partie des informations est ouverte au public, une partie à des professionnels invités. Les informations mises à la disposition du public étant partielles (en partie pour des raisons techniques), les visiteurs doivent contacter les animateurs scientifiques avant toute tentative d'interprétation. |
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COPYRIGHT |
Conformément au code de Propriété Intellectuelle et plus précisément à l'article L111.1, `L'Oeil du Mollusque` est l'auteur de ce Système d'Information, donc propriétaire des bases de données, images, graphismes, logos, textes, etc.... Par ailleurs, tous ces éléments peuvent être la propriété de tiers ayant autorisé `L'Oeil du Mollusque` à les utiliser. |
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UTILISATION DES DONNEES |
Une requête peut être faite auprès du responsable de `L'oeil du Mollusque`. La requête comprend l'identification de l'organisme demandeur, les coordonées de l'utilisateur et les objectifs scientifiques qui sous-tendent la demande. |
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MISE A JOUR DES INFORMATIONS |
`L'Oeil du Mollusque / Molluscan eye`, est une des activités du Service d'Observation de l'UMR CNRS 5805 EPOC. Des données sont acquises automatiquement depuis diverses stations distribuées dans le monde. |
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DONNEES PERSONNELLES, COOKIES |
Vous pouvez consulter le site Internet de `l'Oeil du Mollusque/Molluscan eye` sans révèler votre identité ou donner la moindre information vous concernant. |
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GESTION DES TRACES |
Gestion des Traces : |
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DONNEES NOMINATIVES ET ANNUAIRES |
La constitution et l'utilisation de l'annuaire sont soumises aux dispositions légales françaises en vigueur concernant les traitements nominatifs (Loi 78-17) et a obtenu l'avis favorable N°1100635 de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). |
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UTILISATION DE L'ESPACE PROFESSIONNEL |
Etant donné que `L'Oeil du Mollusque/Molluscan eye` n'est pas un simple Site Internet, mais plutôt un Système d'Information, cela demande une intéraction dynamique entre personnels impliqués. De ce fait, sur ce système se trouve un espace privé et sécurisé. L'intéret de celui-ci, est de permettre aux différents intervenants de l'Oeil du Mollusque / Molluscan eye`, d'aministrer le système. |
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LIENS HYPERTEXTES |
La mise en place d'un lien hypertexte vers le site http://www.domino.u-bordeaux.fr/molluscan_eye/ est autorisée seulement si ce lien n'est pas ouvert dans une 'frame'. |
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LIMITATION DE RESPONSABILITES |
L'utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, ni l'Oeil du Mollusque / Molluscan eye, ni ses personnels ne pourront être tenus responsables des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'accés ou de l'utilisation de ce site ou de tous les sites qui lui sont liés. |
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DROIT APPLICABLE |
Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue françaises. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents. |
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MISE A JOUR DES CONDITIONS GENERALES |
L'Oeil du Mollusque, se réserve le droit de modifier et de mettre à jour à tout moment l'accés au site ainsi que les Conditions Générales. Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur, qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette page ou rubrique afin de vérifier les Conditions Générales en vigueur. |
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